Politique de confidentialité d'Ennov

1.1 Introduction

Ennov SAS, dont le siège est situé au 149 Avenue de France, 75013, Paris, France, et ses sociétés affiliées s’engagent à protéger la vie privée des utilisateurs de nos services pour les logiciels fournis.

Afin d’assurer leur mission, Ennov SAS et ses filiales se conforment aux réglementations applicables de tous les pays dans lesquels elles sont établies, et, en particulier :

  • Dans l’Union européenne, Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (Règlement général sur la protection des données ou  » RGPD « ) ;
  • Au Royaume-Uni, la version retenue du droit européen du règlement général sur la protection des données ((UE) 2016/679) (« UK GDPR ») et la loi sur la protection des données 2018 (« DPA 2018 ») ;
  • Aux États-Unis, les lois applicables en la matière.

Ennov encourage tous les utilisateurs à lire attentivement cette politique et à nous contacter pour toute question ou préoccupation concernant nos pratiques en matière de confidentialité en utilisant l’adresse suivante : [email protected].

1.2 Pourquoi et comment utilisons-nous les informations personnelles ?

Il existe trois types de données personnelles gérées par Ennov :

  • (A). les données relatives aux utilisateurs du logiciel (personnes qui ont accès au logiciel et/ou au support technique / à la création et à l’administration du compte) ;
  • (B). les données associées à l’utilisation du logiciel par le client (données stockées par le client et potentiellement hébergées par Ennov). Ces dernières données restent sous le contrôle du client. Ennov s’engage à ne jamais accéder à ces données, sauf à la demande expresse du client et uniquement à des fins de support technique.
  • (C). saisie des données par Ennov Event pour le compte des clients : Pour quelques clients spécifiques, le personnel d’Ennov Event saisit les données dans le logiciel d’Ennov Event. Le Client reste le responsable du traitement des données et Ennov Event le sous-traitant.

1.3 Quelles informations recueillons-nous ?

Pour (A), seules les données suivantes sont stockées pour les clients d’Ennov afin d’aider à la configuration des comptes utilisateurs :

  • Prénom
  • Nom de famille
  • Adresse électronique
  • Connexion

Ces données sont collectées directement auprès du client lors de l’enregistrement de nouveaux utilisateurs.

 

Pour (A), seules les données suivantes sont stockées pour les clients d’Ennov Clinical afin d’aider à la configuration des comptes utilisateurs :

  • Prénom
  • Nom de famille
  • Adresse électronique
  • Adresse

Ces données sont collectées directement auprès du client lors de l’enregistrement de nouveaux utilisateurs.

 

Pour (A), seules les données suivantes sont stockées pour les clients MACRO afin d’aider à la configuration des comptes utilisateurs :

  • Prénom
  • Nom de famille
  • Adresse électronique
  • Adresse

Ces données sont collectées directement auprès du client lors de l’enregistrement de nouveaux utilisateurs.


 Pour (A), seules les données suivantes sont stockées pour les clients d’Ennov PV afin d’aider à la création de comptes utilisateurs :

  • Prénom
  • Nom de famille
  • Adresse électronique

Ces données sont collectées directement auprès du client lors de l’enregistrement de nouveaux utilisateurs.

 

Pour (A), seules les données suivantes sont stockées pour les clients d’Ennov Event afin d’aider à la configuration des comptes utilisateurs :

  • Prénom
  • Nom de famille
  • Adresse électronique
  • Mot de passe

Ces données sont collectées directement auprès du client lors de l’enregistrement de nouveaux utilisateurs.

 

Pour (B), Ennov peut stocker des données personnelles pour les besoins de ses clients dans le cadre de l’utilisation professionnelle du logiciel. Le type et la quantité de données personnelles gérées dans ce cas dépendent exclusivement de la finalité du logiciel et de l’utilisation qui en est faite par le client. Le client est responsable de la sélection des données personnelles à gérer dans le logiciel. Par exemple, Ennov peut stocker des informations sur l’état de santé des patients dans le cadre de la fourniture de son logiciel d’essais cliniques.

 

Pour le point (C), les champs du logiciel qui contiennent des données personnelles sont répertoriés dans le registre des traitements d’Ennov Event. La nature de cette saisie est uniquement de traiter les données pour les clients selon les modalités prévues dans les contrats avec ces clients. L’ensemble du personnel d’Ennov Event a signé un contrat de travail incluant une clause de confidentialité afin d’assurer que les données ne soient pas mal gérées.

1.3.1 Collecte indirecte de données

Au sein du logiciel, les clients d’Ennov peuvent saisir des données personnelles relatives aux personnes concernées. Ennov n’a aucun droit de regard sur cette collecte de données.

1.4 Quelle base juridique avons-nous pour traiter vos données personnelles ?

Le cadre général du traitement est le contrat. Le traitement est nécessaire pour l’exécution du contrat conclu entre Ennov et la personne concernée / le client.

En outre, toute action d’Ennov sur les données personnelles est basée sur une instruction écrite spécifique du client, conformément au contrat.

1.5 Quand partageons-nous les données personnelles ?

Ennov ne partagera en aucun cas les données personnelles qui lui sont fournies avec un tiers, sauf si le client l’ordonne expressément et ou si le client l’accepte expressément, à la demande d’Ennov.

Pour l’ensemble du groupe Ennov, il n’y a pas de transfert de données personnelles à des tiers, y compris les sous-traitants et les transferts transfrontaliers.

1.6 Où stockons-nous et traitons-nous les données personnelles ?

Les données sont hébergées dans des centres de données de tiers choisis par Ennov pour l’hébergement (data centers) et acceptés par contrat par les clients.

 

En fonction du contrat, ces centres de données peuvent être situés :

  • Au sein de l’Union européenne ;
  • ou au Royaume-Uni ;
  • ou aux États-Unis.

Si, à la demande du client, les données sont transférées en dehors de l’UE, des clauses contractuelles types peuvent être ajoutées dans les contrats entre Ennov et le client.

1.7 Comment sécurisons-nous les données personnelles ?

Ennov s’engage à assurer la continuité des services offerts à ses clients et le fonctionnement correct et continu de ses applications et des infrastructures techniques associées. Ennov assure :

  • La disponibilité constante du service d’hébergement
  • L’intégrité des informations stockées et transmises
  • La confidentialité de ces informations

Face à ces enjeux, Ennov a rédigé le document Qualité INF.DR.292 Politique de sécurité des systèmes d’information. La Politique de Sécurité des Systèmes d’Information peut être vue comme un référentiel qui vise à décrire clairement comment gérer, protéger, accéder et diffuser les informations gérées par les clients au travers des applications métiers.

 

Ennov veille à ce que tout le personnel soit formé à la Politique de sécurité de l’information afin qu’il sache comment préserver la confidentialité des données des clients.

 

Ennov met en œuvre des politiques de reprise après sinistre et de continuité des activités afin de garantir la protection des données personnelles en cas d’urgence. Celles-ci sont documentées respectivement dans QUA.DR.0547 – PCA Ennov et ORG.DR.309 – Disaster recovery plan.

 

Ennov est en mesure de réaliser des analyses d’impact relative à la protection des données à la demande des clients.

1.8 Confidentialité

Les employés d’Ennov ayant des privilèges administratifs élevés pour la gestion des systèmes et des données informatiques signent un accord de confidentialité. Le modèle QUA.MO.0394 – Engagement Confidentialité Administrateur est utilisé pour cela et est stocké dans Ennov Doc une fois signé. Ce document précise que les personnes reconnaissent le caractère confidentiel des données auxquelles elles ont accès et qu’elles ne doivent les utiliser ou les communiquer que conformément au mode opératoire décrit dans l’accord.

1.9 Combien de temps conservons-nous vos données personnelles ?

Ennov ne conservera pas les données plus longtemps que ce qui est raisonnablement ou légalement nécessaire.

 

Les données personnelles sont conservées dans les systèmes aussi longtemps qu’il existe une obligation contractuelle de le faire. Si le client quitte Ennov, nous nous mettrons en contact avec lui pour lui restituer les données dans le format (par exemple XML) et le délai souhaités. Toutes les données des sauvegardes seront supprimées à l’expiration du délai contractuel.

1.10 Vos droits en matière de données personnelles

En vertu des réglementations applicables, les personnes concernées ont l’accès et le contrôle de leurs données personnelles. Ennov garantit aux personnes concernées:

  • l’accès à leurs informations personnelles
  • la rectification et la suppression
  • la portabilité de leurs données
  • la restriction du traitement et l’opposition au traitement

Les personnes concernées peuvent contacter directement Ennov en utilisant [email protected] ou en demandant à leur entreprise de prendre contact. En contactant Ennov, les personnes concernées doivent expliquer les détails de leur demande. Ennov mettra alors en œuvre le processus de protection des données pertinent pour identifier / corriger / supprimer / porter les données. Ceci est écrit dans le document QUA.DR.0538 – GDPR Retrieving Personal Data.

 

Notez qu’il existe des circonstances dans lesquelles les droits des personnes concernées peuvent être limités :

  • S’il existe une obligation légale de conserver ces données ;
  • Pour des raisons d’intérêt public (par exemple, à des fins de santé publique, de recherche scientifique, statistique ou historique).

1.11 Comment nous contacter ?

Le contact avec Ennov peut se faire par le biais de [email protected], en contactant l’équipe de support par le biais de la plateforme de support d’Ennov ou en informant un employé d’Ennov qui transmettra ensuite l’information au délégué à la protection des données.

Politique de confidentialité du site Web du groupe Ennov

La politique de confidentialité d’Ennov s’applique à tous les sites Web et services détenus et exploités par Ennov.

Il décrit comment Ennov collecte et utilise les informations personnelles que vous fournissez. Il décrit également les choix dont vous disposez concernant l’utilisation de vos informations personnelles, votre accès à celles-ci et la manière de les mettre à jour et de les corriger.

Communication

Ennov offre aux clients et visiteurs qui fournissent des informations de contact un moyen de choisir comment la société utilise les informations fournies. Vous pouvez gérer votre réception de communications marketing et non transactionnelles en cliquant sur le lien « désabonnement » situé au bas des e-mails marketing de la société.

En outre, vous pouvez envoyer une demande précisant vos préférences en matière de communication à [email protected].

Les clients ne peuvent pas refuser de recevoir des e-mails transactionnels liés à leur utilisation des produits et services d’Ennov.

149 avenue de France, 75013 Paris, France

Changement de politique

Ennov se réserve le droit de mettre à jour cette politique de confidentialité afin de refléter les changements apportés à nos pratiques en matière d’information. Nous vous informerons des changements importants apportés à cette politique par le biais des sites Web de la société. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour obtenir les dernières informations sur nos pratiques en matière de confidentialité.

Vos informations

Informations collectées

Lorsque vous manifestez votre intérêt pour obtenir des informations supplémentaires sur les produits d’Ennov ou pour accéder à des zones sécurisées de nos sites Web, nous vous demandons de fournir les informations personnelles suivantes, telles que : Nom, nom de la société, adresse électronique, adresse postale, numéro de téléphone, identifiant de connexion au support et mot de passe.

Lorsque vous achetez des solutions ou des services d’Ennov, nous vous demandons de fournir des informations de facturation. Lorsque vous vous inscrivez ou participez à des événements d’entreprise, Ennov vous demandera de fournir des informations de contact de base, des informations de facturation et des informations sur votre participation aux événements sur les sites Web d’Ennov.

Lorsque vous naviguez sur les sites Web de la société, Ennov peut également recueillir des informations en utilisant des outils de collecte d’informations couramment utilisés, tels que les balises Web et les cookies. Les informations collectées comprennent des informations standard provenant de votre navigateur Web, telles que votre adresse IP (Internet Protocol), le type de navigateur, le système d’exploitation, les pages de renvoi et de sortie, les liens cliqués et les actions effectuées pendant la navigation.

 

Utilisation des informations collectées

Ennov utilise les informations recueillies sur ses sites Web pour fournir les services demandés. Par exemple, nous pouvons utiliser ces informations pour :

  • Envoyer les informations demandées sur les produits ou les services
  • Envoyer des mises à jour de produits
  • Répondre aux demandes de service des clients
  • Administrer votre compte
  • Envoyer des bulletins d’information
  • Envoyer des communications marketing
  • Répondre aux questions et aux préoccupations
  • améliorer notre site Web et nos efforts de marketing
  • Effectuer des recherches et des analyses
  • Répondre aux demandes de renseignements concernant les possibilités de carrière

Partage des informations collectées

Nous ne partagerons vos informations personnelles avec des tiers que de la manière décrite dans la présente politique de confidentialité. Nous ne vendons pas vos informations personnelles à des tiers.

Nous pouvons fournir vos informations personnelles à des sociétés ou à leurs sites Web qui fournissent des services pour nous aider dans nos activités commerciales. Ces sociétés sont autorisées à utiliser vos informations personnelles uniquement dans la mesure nécessaire pour nous fournir ces services.

Nous pouvons également divulguer vos informations personnelles

  • Si la loi l’exige, par exemple pour se conformer à une citation à comparaître ou à une procédure judiciaire similaire,
  • Lorsque nous pensons de bonne foi que la divulgation est nécessaire pour protéger nos droits, votre sécurité ou celle d’autrui, enquêter sur une fraude ou répondre à une demande du gouvernement,
  • Si Ennov est impliquée dans une fusion, une acquisition ou la vente de tout ou partie de ses actifs, vous serez informé par e-mail et/ou par un avis bien visible sur notre site Web de tout changement de propriété ou d’utilisation de vos informations personnelles, ainsi que de tout choix que vous pouvez avoir concernant vos informations personnelles,
  • à tout autre tiers avec votre accord préalable.

Forums publics et témoignages de clients

Ennov peut fournir des tableaux d’affichage, des blogs ou des salons de discussion sur les sites Web de la société. Toute information personnelle que vous choisissez de soumettre dans un tel forum peut être lue, collectée ou utilisée par d’autres personnes qui visitent ces forums, et peut être utilisée pour vous envoyer des messages non sollicités. Ennov n’est pas responsable des informations personnelles que vous choisissez de soumettre dans ces forums.

Ennov peut publier des listes de Clients et des témoignages sur les sites Web de la Société qui contiennent des informations telles que les noms et les titres des Clients. Ennov obtient le consentement de chaque client avant de publier toute information sur une telle liste ou de publier des témoignages. Pour demander le retrait de vos informations personnelles de notre blog ou forum ou pour faire retirer vos témoignages, contactez-nous à [email protected].

 

Correction et mise à jour de vos informations

Sur demande, Ennov vous indiquera si nous détenons certaines de vos informations personnelles. Pour consulter et mettre à jour vos informations personnelles afin de vous assurer qu’elles sont exactes, contactez-nous à [email protected]. Nous répondrons à toutes les demandes d’accès, de correction des données inexactes, de mise à jour des informations ou de suppression des informations dans un délai de 30 jours ouvrables.

Données clients

Les Clients d’Ennov peuvent soumettre par voie électronique des données ou informations à des fins d’hébergement et de traitement (« Données Client »). Ennov n’examinera pas, ne partagera pas, ne distribuera pas et ne fera pas référence à ces Données Client, sauf dans les cas prévus par votre contrat, ou si la loi l’exige. En particulier, Ennov s’engage à respecter la loi française « Informatique et libertés » num. 78-17 du 6 janvier 1978, révisée le 6 août 2004. Conformément à votre contrat, Ennov ne peut accéder aux Données du Client que dans le but de fournir les Services, de prévenir ou de résoudre des problèmes de service ou des problèmes techniques, à la demande d’un Client dans le cadre de l’assistance au Client, ou dans les cas où la loi l’exige.

Ennov peut transférer des informations personnelles à des sociétés qui nous aident à fournir notre service. Les transferts à des tiers ultérieurs sont couverts par les dispositions de la présente politique en matière de notification et de choix et par les accords de service avec nos clients.

 

Conservation des données

Ennov conservera vos informations aussi longtemps que votre compte sera actif ou que cela sera nécessaire pour vous fournir des services, et aussi longtemps que cela sera nécessaire pour se conformer à nos obligations légales, résoudre des litiges, faire respecter nos accords, ou si cela est raisonnablement nécessaire pour nos objectifs commerciaux.

Sécurité

La sécurité de vos informations personnelles et de celles de nos clients est importante pour nous. Lorsque vous saisissez des informations sensibles (telles que des identifiants de connexion) sur nos plates-formes de connexion, nous chiffrons la transmission de ces informations à l’aide de la technologie SSL (Secure Socket Layer). Nous suivons les normes industrielles généralement acceptées pour protéger les informations personnelles qui nous sont soumises, tant pendant la transmission qu’une fois que nous les avons reçues. Toutefois, aucune méthode de transmission sur Internet, ni aucune méthode de stockage électronique, n’est sûre à 100 %. Par conséquent, nous ne pouvons pas en garantir la sécurité absolue.

Si vous avez des questions concernant la sécurité sur notre site web ou avec nos produits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected].

Cookies du site web

Sites web couverts

Cette politique de confidentialité couvre les pratiques en matière d’information des sites Web et des services qui renvoient à cette politique de confidentialité : ennov.com, ectd247.com, pv247.com, ennov.fr, notre portail de support client (collectivement dénommés  » sites Web d’Ennov « ,  » sites Web de la société « ).

Les sites Web de la société peuvent contenir des liens vers d’autres sites Web. Ennov n’est pas responsable des pratiques d’information ou du contenu de ces autres sites web. Si vous soumettez des informations personnelles à l’un de ces sites, vos informations sont régies par leurs déclarations de confidentialité. Nous vous encourageons à lire attentivement la déclaration de confidentialité de tout site web que vous visitez.

Notre site Web comprend également des fonctionnalités de médias sociaux. Ces fonctionnalités peuvent recueillir votre adresse IP, la page que vous visitez sur notre site, et peuvent définir un cookie pour permettre à la fonctionnalité de fonctionner correctement. Les fonctionnalités de médias sociaux et les widgets sont soit hébergés par un tiers, soit hébergés directement sur notre site. Vos interactions avec ces fonctionnalités sont régies par la déclaration de confidentialité de la société qui les fournit.

 

Informations relatives à la navigation sur le site web

Ennov utilise des outils de collecte d’informations couramment utilisés, tels que les cookies et les balises Web, pour recueillir des informations lorsque vous naviguez sur les sites Web de la société ( » Informations de navigation sur le site Web « ). Cette section décrit les types d’informations de navigation sur le site Web qui peuvent être recueillies sur les sites Web de la société et la manière dont ces informations peuvent être utilisées.

 

Cookies et autres technologies de suivi

Un cookie est un petit fichier texte qui est stocké sur l’ordinateur d’un utilisateur à des fins d’archivage.

Des technologies telles que : les cookies, les balises, les tags et les scripts sont utilisés par Ennov et certains de nos partenaires commerciaux (par exemple, notre société de services de suivi), ou des analyses ou des services. Ces technologies sont utilisées pour analyser les tendances, administrer le site, suivre les mouvements des utilisateurs sur le site et recueillir des informations démographiques sur notre base d’utilisateurs dans son ensemble. Nous pouvons recevoir des rapports basés sur l’utilisation de ces technologies par ces sociétés sur une base individuelle ou agrégée.

Nous pouvons utiliser des cookies de session pour vous permettre de naviguer plus facilement sur notre site. Un cookie d’identification de session expire lorsque vous fermez votre navigateur. Les cookies nous permettent de suivre et de cibler les intérêts de nos utilisateurs afin d’améliorer l’expérience sur notre site.

L’activation de ces cookies n’est pas strictement nécessaire au fonctionnement du site, mais elle vous offrira une meilleure expérience de navigation. Vous pouvez supprimer ou bloquer ces cookies, mais si vous le faites, certaines fonctionnalités de ce site peuvent ne pas fonctionner comme prévu.

 

Quels sont les cookies que nous utilisons ?

Nous utilisons les catégories suivantes sur nos sites web et autres services en ligne :

 

Cookies strictement nécessaires :

Ces cookies sont essentiels pour vous permettre de naviguer sur nos sites web et d’utiliser leurs fonctionnalités. Sans ces cookies, des services tels que les notifications de violation de la sécurité et l’accès à des sites d’information comme YouTube ne peuvent être fournis.

 

Cookies de performance :

Ces cookies collectent des informations sur la façon dont vous utilisez nos sites web – par exemple, les pages que vous consultez le plus. Ces données peuvent être utilisées pour optimiser nos sites web et faciliter votre navigation. Ces cookies ne collectent pas d’informations permettant de vous identifier. Toutes les informations que ces cookies collectent sont agrégées et donc anonymes.

 

Cookies de fonctionnalité :

Ces cookies permettent à nos sites Web de se souvenir des choix que vous faites pendant votre navigation. Par exemple, nous pouvons stocker votre emplacement géographique dans un cookie pour nous assurer que nous vous montrons notre site Web localisé pour votre région. Nous pouvons également mémoriser des préférences telles que la taille du texte, les polices et d’autres éléments personnalisables du site. Ils peuvent également être utilisés pour garder une trace des produits vedettes ou des vidéos qui ont été visionnés afin d’éviter les répétitions. Les informations que ces cookies collectent ne vous identifieront pas personnellement et ils ne peuvent pas suivre votre activité de navigation sur des sites web non Ennov.

 

Comment contrôler les cookies

Vous pouvez contrôler et/ou supprimer les cookies comme vous le souhaitez – pour plus de détails, voir http://www.aboutcookies.org. Vous pouvez supprimer tous les cookies qui se trouvent déjà sur votre ordinateur et vous pouvez paramétrer la plupart des navigateurs pour empêcher qu’ils soient placés. Toutefois, dans ce cas, il se peut que vous deviez ajuster manuellement certaines préférences chaque fois que vous visitez un site et que certains services et fonctionnalités ne fonctionnent pas.

 

Balises Web

Ennov utilise des balises Web, seules ou en conjonction avec des cookies, pour compiler des informations sur l’utilisation des sites Web de la société par les clients et les visiteurs et sur leur interaction avec les courriers électroniques de la société. Les balises Web sont des images électroniques claires qui peuvent reconnaître certains types d’informations sur votre ordinateur, comme les cookies, le moment où vous avez consulté un site Web particulier lié à la balise Web et la description d’un site Web lié à la balise Web. Par exemple, Ennov peut placer des balises Web dans des courriels de marketing qui informent la société lorsque vous cliquez sur un lien dans le courriel qui vous dirige vers l’un des sites Web de la société. Ennov utilise les balises Web pour faire fonctionner et améliorer les sites Web et les communications par e-mail de la société.

Ennov peut utiliser les informations provenant des balises Web en combinaison avec des données sur les clients d’Ennov pour vous fournir des informations sur la société et les services.

 

Fichiers journaux

Comme c’est le cas pour la plupart des sites web, nous recueillons automatiquement certaines informations et les stockons dans des fichiers journaux. Ces informations peuvent inclure les adresses de protocole Internet (IP), le type de navigateur, le fournisseur d’accès Internet (FAI), les pages de renvoi et de sortie, les fichiers consultés sur notre site (pages HTML, graphiques, etc.), le système d’exploitation, la date et l’heure, et/ou les données de parcours. Nous pouvons combiner ces informations de connexion collectées automatiquement avec d’autres informations que nous recueillons à votre sujet. Nous le faisons pour améliorer les services que nous vous offrons.

 

Stockage local

Nous utilisons le stockage local (LS) tel que le HTML5 pour stocker les informations sur le contenu et les préférences. Les tiers avec lesquels nous nous associons pour fournir certaines fonctionnalités sur notre site utilisent HTML 5 pour collecter et stocker des informations. Divers navigateurs peuvent proposer leurs propres outils de gestion pour supprimer le HTML5.

 

Ne pas suivre

Actuellement, divers navigateurs (tels qu’Internet Explorer, Firefox et Safari) offrent une option « do not track » ou « DNT ». Ennov ne s’engage pas actuellement à répondre aux signaux DNT des navigateurs en ce qui concerne les sites Web de la société, en partie parce qu’aucune norme industrielle commune pour le DNT n’a été adoptée par les groupes industriels, les sociétés technologiques ou les régulateurs, y compris aucune norme cohérente pour interpréter l’intention de l’utilisateur. Ennov prend au sérieux la protection de la vie privée et le choix significatif et s’efforcera de continuer à surveiller les développements autour de la technologie de navigateur DNT et la mise en œuvre d’une norme.